Centre de ressources et de recherche sur l'accessibilité du web
Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales

Mentions légales

 
Editeur de Site

L'association BrailleNet est propriétaire et éditeur du site www.accessiweb.org.
Le responsable éditorial est le président de l'association BrailleNet : Dominique Burger.

Association BrailleNet
UPMC Boîte 23
9 quai Saint Bernard
75252 PARIS cedex 05
Téléphone : + 33 (0) 1 44 27 26 25
Site Web : http://www.braillenet.org

Ligne éditoriale.

Tous les travaux et documents AccessiWeb sont basés sur les recommandations W3C/WAI (http://www.w3.org/WAI/).

Mises en garde.

Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle de services et se substituer à la consultation d'un représentant de l'association BrailleNet.

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l'association BrailleNet décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'association BrailleNet, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès.

Réalisation.

Ce site a été réalisé par ATALAN.

Copyright.

Le contenu du présent site est protégé par les lois françaises en vigueur sur la propriété intellectuelle ainsi que par les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur.

L'ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, le code source, la dénomination, le logo, les labels, les images, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de l'association BrailleNet.

A cet effet, il vous est interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, en totalité ou partiellement, de télécharger, de vendre, de distribuer, de publier ou encore de communiquer les éléments composant le présent site sauf autorisation écrite du responsable de la publication.

Tout contrevenant à cette protection fera l'objet de poursuites. Nous contacter : aide@accessiweb.org

Copyright © BrailleNet 2005. Tous droits réservés.

Menu de navigation

Aide - Plan du site - FAQ - Contact - Partenariats - Mentions légales